Dernière mise à jour : [date]
Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du site alliance-genesis.fr (le « Site ») et des tests qu'il propose, édités par [Prénom NOM / raison sociale] (l'« Éditeur »). En utilisant le Site, tu acceptes les présentes CGU.
Les tests sont proposés à titre gratuit. L'Éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du Site mais ne peut la garantir de façon continue et se réserve le droit de le modifier, suspendre ou interrompre à tout moment, sans préavis.
L'intégralité des éléments du Site — notamment les textes, les questions et résultats des tests, la méthode, le concept, la marque « L'Alliance Génésis », le logo, les visuels, la charte graphique, la mise en page et le code — constitue la propriété exclusive de l'Éditeur et est protégée par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction, ou réutilisation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur, est strictement interdite.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque de ses éléments engage la responsabilité de son auteur et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (jusqu'à 300 000 € d'amende et 3 ans d'emprisonnement), sans préjudice de tout dommage et intérêt.
Les tests proposés ont une visée informative et de développement personnel. Ils ne constituent en aucun cas un diagnostic, un bilan ni un avis professionnel (notamment médical, psychologique ou financier). L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la seule base des résultats obtenus.
Le traitement des données collectées via le Site est décrit dans notre Politique de confidentialité.
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.